1 / Présentation du site et des intervenants
Le site www.gnwh40k.fr est édité par Bruno Betout, ci-après nommé l’éditeur.
Le responsable de publication est Bruno Betout.
L’hébergeur est OVH SAS au capital de 10 069 020 €
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Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
2 / Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site www.gnwh40k.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.gnwh40k.fr , qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
3 / Description des services fournis.
Le site www.gnwh40k.fr a pour objet de fournir informations et services relatifs aux événements ( jeux de rôle grandeur nature ) qui y sont proposés.
L’éditeur de www.gnwh40k.fr s’efforcent de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.gnwh40k.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.gnwh40k.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4 / Propriété intellectuelle et contrefaçons.
L’éditeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur les textes et le graphisme. Sauf indication contraire, les images sont exploitées sous licence Creative Commons. En cas de litiges sur l’exploitation de celle-ci un formulaire est mis à disposition sur le site pour contacter le responsable de publication.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation des éléments du site sur lesquels s’exerce la propriété intellectuelle, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation délivrée par l’éditeur de www.gnwh40k.fr.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un des éléments sur lesquels s’exerce la propriété intellectuelle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5 / Limitations de responsabilité.
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6 / Informatique et liberté
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site www.gnwh40k.fr peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
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